Victoire Jasmin

De: Victoire Jasmin
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
Commissions du fonds pour le développement de la vie associative
parlement="Sénat"
JORFTEXT000045389509(source JORF)
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Victoire Jasmin
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
JORFTEXT000043149520(source JORF)
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Victoire JASMIN
Objet:
les 23 membres de la mission d'information relative aux conditions de la vie étudiante en France
Groupe:
Mission d'information relative aux conditions de la vie étudiante en France
parlement="Sénat"
JORFTEXT000043149512(source JORF)
désignation
18 Février 202118/02/2021
De: Victoire JASMIN
Objet:
Bureau de commissions spéciales
Dans leur réunion du
7 octobre 2020
les commissions spéciales ont constitué leurs bureaux
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
Secrétaires
Groupe:
Bureau de commissions spéciales
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique (Sénat)"
JORFTEXT000042408028(source JORF)
nomination
08 Octobre 202008/10/2020
De: Victoire JASMIN
Objet:
Bureau du Sénat
Président, M., Gérard LARCHER
Vice-présidents, M., Roger KAROUTCHI
Mmes, Corinne IMBERT
Groupe:
Bureau du Sénat
parlement="Sénat"
JORFTEXT000042402161(source JORF)
nomination
07 Octobre 202007/10/2020
De: Victoire Jasmin
Objet:
membres de la commission d'enquête pour l'évaluation des politiques publiques face aux grandes pandémies à la lumière de la crise sanitaire de la covid-19 et de sa gestion
Groupe:
Commission d'enquête pour l'évaluation des politiques publiques face aux grandes pandémies à la lumière de la crise sanitaire de la covid-19 et de sa gestion
Commission d'enquête pour l'évaluation des politiques publiques face aux grandes pandémies à la lumière de la crise sanitaire de la covid-19 et de sa gestion (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête pour l'évaluation des politiques publiques face aux grandes pandémies à la lumière de la crise sanitaire de la covid-19 et de sa gestion (Sénat)"
JORFTEXT000042071769(source JORF)
nomination
02 Juillet 202002/07/2020
De: Victoire JASMIN
(SOCR)
Objet:
Bureau de la mission d'information « Transports aériens et aménagement des territoires »
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de la mission d'information « Transports aériens et aménagement des territoires »
parlement="Sénat"
JORFTEXT000038476177(source JORF)
désignation
16 Mai 201916/05/2019
De: Victoire Jasmin
Objet:
membres des commissions départementales de coopération intercommunale
Groupe:
Commissions départementales de coopération intercommunale
parlement="Sénat"
JORFTEXT000038268448(source JORF)
nomination
26 Mars 201926/03/2019
De: Victoire Jasmin
Objet:
secrétaire
Remplace:Mme Catherine Conconne
parlement="Sénat"
JORFTEXT000037095708(source JORF)
désignation
23 Juin 201823/06/2018
De: JASMIN Victoire
Objet:
membres de la Commission des affaires sociales
Groupe:
Commission des affaires sociales (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Sénat)"
JORFTEXT000035721400(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017